Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Ma Conciergerie

Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)

Capital social : 5 250 €

Date de création : 10/04/2014

Siège social : B36 Allée des Prêts Rouets, 69510 Messimy

SIREN : 801 920 240

SIRET : 801 920 240 00034

RCS : 801 920 240 R.C.S. Lyon

N° TVA Intracommunautaire : FR03 801 920 240

Directeur de la publication : Christophe GARNIER

Email : contact@maconciergerie.eu

Téléphone : 04 78 86 92 55

2. Hébergement

Hébergeur : Sharpheberg

Activité : Hébergeur web professionnel

Site web : https://sharpheberg.com/

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Ma Conciergerie est donc prohibée.

4. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@maconciergerie.eu en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Ma Conciergerie ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site Ma Conciergerie.

5. Liens hypertextes

Les sites internet peuvent offrir des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. Ma Conciergerie ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.

Ma Conciergerie ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Demande de passage